Marque enregistrée - Marque en vigueur

Centre de Résistance Culturelle Basque
Monsieur Jean-Charles de Munain

Numéro de dépôt :
4467496
Date de dépôt :
07/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2028
Centre de Résistance Culturelle Basque de Jean-Charles de Munain

Présentation de la marque Centre de Résistance Culturelle Basque

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2018 par monsieur Jean-Charles de Munain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Centre de Résistance Culturelle Basque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Charles de Munain domicilié(e) 66 rue d'Ornon - 33170 - Gradignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Charles de Munain domicilié(e) 66 rue d'Ornon - 33170 - Gradignan - France.

La marque Centre de Résistance Culturelle Basque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4467496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Centre de Résistance Culturelle Basque arrivera à expiration en date du 7 juillet 2028.

Jean-Charles de Munain a également déposé les autres marques suivantes : architecte de pays , Editions du Ponton , architectes du patrimoine de pays , Centre de Résistance Culturelle , Les éditions du ponton des arts , sthénic


Monsieur Jean-Charles de Munain - 66 rue d'Ornon - 33170 - Gradignan - France


Monsieur Jean-Charles de Munain - 66 rue d'Ornon - 33170 - Gradignan - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques.